J.O. 10 du 12 janvier 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 9 janvier 2006 portant approbation d'une élection à l'Académie des beaux-arts - M. Berge (Louis-René)
NOR : MENP0502721D
Par décret du Président de la République en date du 9 janvier 2006, est approuvée l'élection par l'Académie des beaux-arts de M. Louis-René Berge au fauteuil de membre titulaire dans la section de gravure, en remplacement de M. Raymond Corbin.